Les nuisances sonores

Les Français sont nombreux à se déclarer gênés par le bruit. Dans les agglomérations de plus de 50 000 habitants, il est même la nuisance la plus souvent citée (54 %) par les ménages (enquête permanente sur les conditions de vie de 2002 de l’INSEE).

	Effets sanitaires du bruit

Le bruit auquel nous sommes soumis au quotidien peut avoir des effets nocifs sur la santé : baisse de l'audition bien sûr, mais aussi troubles cardio-vasculaires, irritabilité, perturbation du sommeil...

Télécharger le document d’information édité par les DDASS et DRASS de Lorraine et d’Alsace

	Bruit : qui fait quoi ?

	Le rôle du maire en matière de bruit de voisinage

L’impact du bruit étant essentiellement local, le maire est sollicité en tant que représentant de la commune mais également par les pouvoirs de police que la loi lui a confiés. En effet, il possède de nombreuses compétences en matière de bruit et constitue le pivot de la lutte contre les nuisances sonores.

Le service Santé-Environnement de la DDASS de la Meuse a réalisé en janvier 2002 une brochure intitulée "Guide à l'usage du maire" afin d'aider les maires à répondre au mieux à leurs missions dans le domaine du bruit.

Par ailleurs, la DRASS et les DDASS de Lorraine ont élaboré en 2008 un document pratique sur les bruits de voisinage à destination des maires et élus de la région Lorraine .

	Les champs d’éoliennes et le bruit

Le développement des projets de champs d'éoliennes pose différents problèmes dont certains sont de la compétence des services locaux du ministère de la santé dont le plus flagrant est le bruit pouvant être généré par ces équipements. L’ADEME a réalisé un guide de l'étude d'impact sur l'environnement des parcs éoliens en téléchargement sur son site Internet.

Localement, les DDASS lorraines ont élaboré un cahier des charges à l’attention des promoteurs.

Télécharger le cahier des charges rédigé par les DDASS de Lorraine.

	Les établissements diffusant de la musique amplifiée

Les exploitants d’établissements ou locaux recevant du public et qui diffusent de la musique amplifiée selon un rythme mensuel ou saisonnier (discothèques, bars, piano-bars, karaokés, salles des fêtes, bowlings, campings, guinguettes…) sont soumis aux exigences du décret n°98-1143 du 15 décembre 1998 et de son arrêté d’application du 15 décembre 1998.

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